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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEA SMART BUILDING
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Ocea
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ocea
OCEA SMART BUILDING, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3586398
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2028
Ocea de OCEA SMART BUILDING

Présentation de la marque Ocea

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEA SMART BUILDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ocea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEA SMART BUILDING domicilié(e) 1 Place Victor Hugo - 92040 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 049 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Ocea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ocea arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

OCEA SMART BUILDING a également déposé les autres marques suivantes : Caloriest , URATE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE , OCEA Smart Building , O'Zen


OCEA SMART BUILDING, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Place Victor Hugo - 92040 - COURBEVOIE - France - SIREN 410049696


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°733493 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685357 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22

Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°737395 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-06-19

Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution.

Services d'installations, d'entretien et de maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité.

Location d'appareils de communication pour transmettre les mesures et les enregistrements des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution.

Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité.

Contrôle de qualité à savoir mesures et contrôle des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution.